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Le RCT et Puma se retrouveront devant la cour d’appel de Besançon

L’affaire traîne depuis 2011 lorsque le RCT rompt son contrat avec l’équipementier Puma pour signer avec Burrda alors qu’il était engagé pour 3 saison de 2010 à 2013.

En mai 2017, la cour d’appel de Besançon a condamné le club à payer 450 000€, montant de la clause de pénalité indiquée dans le contrat ainsi que 1,2 millions d’euros de dommages et interêts à la marque.

Mercredi, la cour de cassation casse le jugement de la cour d’appel pour le versement des 1,2 millions d’euros, décision insuffisamment justifiée par la cour d’appel selon la cour de cassation. Cette somme avait failli coûter au club une relégation administrative pour endettement de 2 millions d’euros lors de la saison où le jugement a été prononcé.

Nouveau rdv devant la cour d’appel pour les deux parties. Puma devra verser 1,85M€ au club varois.

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